CGU / CGV

Dernière mise à jour : 15 juillet 2026

Objet

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Nature du service

Le site est un outil d'information et d'aide au choix du matériel d'oxygénothérapie (O2) et de ventilation non invasive (VNI), destiné aux professionnels de santé. Les contenus publiés (fiches matériel, questionnaires d'orientation, documents téléchargeables) sont fournis à titre strictement informatif : ils ne constituent ni un avis médical, ni une recommandation thérapeutique, et ne se substituent pas aux notices des fabricants ni au jugement clinique du prescripteur.

Absence de vente en ligne

Le site ne permet ni commande, ni paiement. Aucune vente n'étant conclue par son intermédiaire, il n'y a pas lieu à conditions générales de vente (CGV). La fourniture du matériel s'effectue dans le cadre des prestations de santé à domicile assurées par VIVISOL France et MBAR Assistance Respiratoire, conformément à la réglementation en vigueur.

Accès au site

L'accès au site est libre et gratuit. Les éditeurs s'efforcent d'en assurer la disponibilité mais ne garantissent pas un accès continu, et se réservent le droit d'en suspendre l'accès ou d'en modifier le contenu à tout moment, sans préavis.

Propriété intellectuelle

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Liens externes

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Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des juridictions françaises compétentes.